Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENO
DESNOYERS

Numéro de dépôt :
93492173
Date de dépôt :
15/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2003

Présentation de la marque DENO

Déposée le 15 novembre 1993 par la société DESNOYERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DENO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la société DESNOYERS domicilié(e) 1, rue de Nogent, Laigneville, 60290 RANTIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 006 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque DENO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENO est expirée depuis le 15 novembre 2003.

DESNOYERS a également déposé les autres marques suivantes : TOUTUBES , MUELLER EUROPE , MUELLER FRANCE , DESNOYERS , SIMPLIS


DESNOYERS - 1, rue de Nogent, Laigneville, 60290 RANTIGNY - France - SIREN 342006160


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Inscription le 7 février 2000 - Changement de dénomination n°294922 - Publication au BOPI 2000-02-07

Inscription le 13 juillet 1999 - Changement d'adresse n°281210 - Publication au BOPI 1999-07-13

Inscription le 21 avril 1994 - Transmission de propriété n°171703 - Publication au BOPI 1994-04-21

Inscription le 21 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171704 - Publication au BOPI 1994-04-21

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincailleries métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir tubes, tuyères, tuyauteries, manchons de tuyaux, raccords de tuyaux métalliques; vannes (autres que parties de machines) métalliques; anneaux de cuivre; minerais; cuivre brut ou mi-ouvré.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir manchons de tuyaux, raccord de tuyaux non métalliques; tuyaux à incendie; tuyaux d'arrosage, tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules; tuyaux en matières textiles; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; tuyaux de cheminées, tuyaux de descente, tuyaux de drainage non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.